Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPABOIS
SEGUIN MOREAU (S.A.), Zone Industrielle de Merpins, 16103 COGNAC CEDEX.

Numéro de dépôt :
1316378
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
03/12/1994

Présentation de la marque CHAMPABOIS

Déposée le 3 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHAMPABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN MOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CORDIER. - France.

La marque CHAMPABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPABOIS est expirée depuis le 3 décembre 1994.

SEGUIN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LES EBENISTES DU VIN , SEGUIN MOREAU LES EBENISTES DU VIN


SEGUIN MOREAU (S.A.), Zone Industrielle de Merpins, 16103 COGNAC CEDEX. - France


Bernard CORDIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Articles en bois.